Mentions légales du site
Mentions Légales
Site : www.villeneuvesurvere.fr
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Identification du “Propriétaire du Site” :
Dénomination sociale : VILLENEUVE SUR VERE
Forme juridique : MAIRIE
Adresse : Le bourg 81130 Villeneuve sur Vère
Siren : 218103190
Téléphone : 05 63 56 82 00
Directeur de la publication :
Nom et prénom : Le Maire TROUCHE Alain
Téléphone ou email : 05 63 56 82 00
LIMITATION DE RESPONSABILITE :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
COOKIES :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
HEBERGEUR DU SITE INTERNET :
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
Téléphone : 04.71.63.88.22

